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La plupart des travaux consacrés au phénomène du métissage 1 au XXe siècle sont à cet égard très révélateurs. Cette acception du mot métissage renvoie à un élément social omniprésent, le Blanc.
Bessaignet, in Encycl. Voir H.
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En effet, les études consacrées à ce fait social occultent les causes profondes qui lui donnent sa pleine cohérence. Saada, Les enfants de la colonie, Paris, éd.
La Découverte,p. Durand et E.
Gasparini sous dir. Le statut cocoland sur mobile citoyen français cependant les appelait.
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Le rôle du père dans la reproduction sociale aux colonies en est bien cherche fille metisse principal enjeu. Saada, Les enfants de la colonie, op. La traduction juridique du problème 19La question métisse a été saisie par le droit. Jadis considéré comme indéterminé, le statut de ces enfants a suscité de longues controverses juridiques.
La prise en compte de leur condition se fit en plusieurs étapes, que nous allons maintenant examiner.
Comment ça marche ?
Gossard, Etudes sur le métissage principal en AOF, op. RF, 19 septembre Décret promulgué par arrêté gubernatorial du 21 octobre J. Ce décalage entre les faits et le droit est un retour à la situation antérieure.
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La demande est instruite puis transmise au ministre des Colonies. Or elle appelle des solutions durables de la part du législateur. Il revendique cette qualité et le jugement qui la lui reconnaît est, non pas attributif, mais déclaratif.
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Tel est le principe. Gossard, Etudes sur le métissage principalement en AOF, op.
Mais même en dehors de ce cas, le parquet doit recueillir tous les renseignements et documents fournis par les intéressés et les transmettre au parquet général. Il en est dressé un procès-verbal qui est transmis ensuite au parquet général.
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À commencer par celles des métis eux-mêmes. Les distorsions entre le droit et les faits 41 Voir A. Sambuc cherche fille metisse Ici la demande Les usages du droit en situation colon En effet, dans la plupart des cas, ces métis naissent hors des liens du mariage en droit, ils sont dits illégitimes.
Solus, article cité, p. Dans certaines colonies, la recherche de paternité est interdite aux indigènes cherche fille metisse ouverte aux métis dont le prétendu père cherche fille metisse français.
Tel est le cas en Indochine ou en Nouvelle-Calédonie.
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Elle consiste à vivre comme un enfant légitime ou naturel, que cet état recouvre ou non la filiation charnelle. Les solutions apportées à la question du statut juridique des enfants métis 68Deux cas sont à envisager. Weiss, Traité théorique et pratique de droit international privé, Paris, Sirey, 2e éd.
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Ce dernier émet un avis sur la demande à lui transmise et expédie le dossier au ministère des colonies. AOF 22 novembrep.
Mention doit en être faite au procès verbal.
